Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSIRIS
Maison de la Promotion Sociale (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1609420
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2000
OSIRIS de Maison de la Promotion Sociale

Présentation de la marque OSIRIS

Déposée le 25 juillet 1990 par l'association loi 1901 Maison de la Promotion Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSIRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Maison de la Promotion Sociale domicilié(e) 24 avenue de V irecourt, 33370 Artigues près Bordeaux - France.

La marque OSIRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSIRIS est expirée depuis le 25 juillet 2000.

Maison de la Promotion Sociale a également déposé les autres marques suivantes : ENTREMESIA , ACTIVOLOG


Maison de la Promotion Sociale (Association loi 1901) - 24 avenue de V irecourt, 33370 Artigues près Bordeaux - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Education. Institution d'enseignement